Horace Lanfranchi

De: Horace LANFRANCHI
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
SASR1030577A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Lanfranchi (Horace, François)
président d'un conseil général ; 52 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Lanfranchi (Horace)
président d'honneur d'une maison de retraite ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003